J.O. 209 du 8 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 25 août 2004 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau


NOR : MJSK0470185A



Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 25 août 2004, sont nommés membres de la Commission nationale du sport de haut niveau :

Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur, au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional :

M. Masseret (Jean-Pierre), en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Muller (Alphonse) ;

M. Delpeyrat (Stéphane), en qualité de membre suppléant.